Responsabilité civile des dirigeants d’associations et des fondations

Les dirigeants et mandataires sociaux d’une structure humanitaire et caritative peuvent être personnellement mis en cause et leur responsabilité engagée suite à une faute de gestion, négligence ou omission commise dans l’exercice de leur mandat.

Dirigeants de droit ou de fait d’une association ou fondation, même bénévoles, il est possible qu’ils en supportent les conséquences pécuniaires sur leur patrimoine personnel (dommages et intérêts, frais de procédure, etc.).

Saint-Christophe propose une assurance responsabilité civile complète pour les dirigeants. Ils bénéficient ainsi d’une solution efficace pour défendre leurs intérêts.

Bon à savoir : la mise en jeu de la responsabilité intervient souvent par méconnaissance des dispositions légales et réglementaires. Saint-Christophe organise des actions de formation pour les dirigeants et les collaborateurs.

Que peut-on reprocher aux dirigeants des associations et ONG ?

• Non-respect des statuts (objet social, dépassement des pouvoirs des organes de direction).
• Infractions aux lois et règlements, notamment en matière fiscale.
• Fautes de gestion.

Centres de vacances et de loisirs : des garanties adaptées

La vie des associations ou fondations est rythmée par l’organisation de sorties, vacances ou autres formes d’accueil collectif. Avec ou sans hébergement, l’accueil collectif, notamment celui des mineurs, est soumis à des réglementations précises.

Les séjours de vacances et les accueils de loisirs sont notamment soumis à l’obligation de souscrire une assurance responsabilité civile.

La garantie Centres de vacances et de loisirs de Saint-Christophe couvre la responsabilité civile de toutes les personnes qui participent au séjour (organisateurs, salariés, bénévoles, participants).

Saint-Christophe vous accompagne face aux situations de crise

Incendie, accident de transport collectif, intoxication… les associations humanitaires et caritatives peuvent se trouver démunies face à une crise et être dépassées par ses conséquences médiatiques.

Saint-Christophe s’engage pour aider les dirigeants des associations et des fondations  à assurer la continuité des activités et rassurer leurs interlocuteurs.

Saint-Christophe assiste dans la gestion de crise toute association ou fondation ayant subi un sinistre pris en charge par un contrat d’assurance Saint-Christophe. Ce service est gratuit et complémentaire aux couvertures de risques de votre contrat.

À noter : les catastrophes naturelles ne sont pas considérées comme des crises majeures.

Comment être pris en charge ?

• joindre votre interlocuteur habituel chez Saint-Christophe pour lui expliquer la situation ;
• dans les deux heures suivant l’alerte, un expert de la gestion de crise vous rappelle et lance la prise en charge ;
• l’expert consacrera 16 h à votre crise pendant la semaine qui suit et vous conseillera (analyse, éléments de langage, relations presse, soutien psychologique…).

Bon à savoir : dans le cadre l’offre de services associés, l’Association Saint-Christophe met gratuitement ses sociétaires en relation avec des professionnels de la communication de crise pour anticiper les situations difficiles et s’y préparer.