Un contrat sur mesure pour les associations et les fondations
Les activités des structures humanitaires et caritatives sont très différentes en fonction du secteur dans lequel elles interviennent, ce qui nécessite une couverture assurantielle adaptée.
Le contrat dédié proposé par Saint-Christophe est une assurance sur-mesure qui couvre l’ensemble des activités des associations et des fondations. Le contrat responsabilité civile permet d'indemniser les dommages causés aux tiers et de prendre en charge d’éventuels frais de défense en cas de litige.
AVANTAGES |
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Une couverture intégrale pour garantir la vie des associations et des fondations
Responsabilité civile
Un défaut de conditionnement ou de fabrication des produits distribués lors de repas caritatif conduisant à un dommage ? Une négligence lors d’une mission qui provoque des dommages à des biens ou des personnes ? La garantie responsabilité civile du contrat dédié couvre les dommages causés aux tiers dans le cadre des activités des structures humanitaires et caritatives.
Qui est assuré ?
- Les acteurs des associations et des fondations (les dirigeants, tous les permanents).
- Toute personne reconnue par l’association ou la fondation : bénévoles réguliers, expatriés français ou étrangers en mission en France, tout salarié, tout bénévole.
- Les associations reconnues comme apportant à la vie de l’association une aide (immobilière, matérielle, financière, morale…) ainsi que leurs dirigeants.
Biens confiés, mise à disposition de locaux
Lorsque vous occupez temporairement des locaux (moins de 30 jours consécutifs), que ce soit à titre gratuit ou en location, les dommages causés au local et à leur contenu sont couverts.
Les biens mobiliers et le matériel que vous empruntez, que vous recevez en (moins de 15 jours consécutifs) sont également couverts.
Conseils juridiques
Dans le cadre de vos activités, vous connaissez un litige ou un conflit avec un salarié, un bénévole, un fournisseur… ? Vous avez besoin d’informations juridiques au quotidien ? Ce service intervient en dehors de toute notion d’accident ou de litige déclaré. Des juristes vous apportent conseils, prévention et protection à tout moment.
Assurance individuelle accident pour tous les acteurs de la vie associative
Dans le cadre des activités humanitaires et caritatives, y compris lors des trajets, des accidents corporels peuvent avoir lieu. L’ensemble des acteurs de la vie de l’association ou de la fondation est couvert, sans recherche de responsabilité :
- Les responsable des associations ou des fondations : les dirigeants, les bénévoles, les permanents salariés ou bénévoles qui prêtent leur concours aux à la structure.
- Les personnes qui participent à la vie de l’association ou de la fondation : les donateurs ou les membres de l’association, jeunes ou adultes, pendant le temps de leur participation aux activités ou aux missions.